Passeport conforme UE
Passeport conforme à l'UE
De quoi consiste un passeport conforme à l’UE ?
Le passeport d’un équidé est, tout comme la carte d’identité chez les humains, un document d’identification officiel. Il est donc nécessaire que chaque équidé dispose d’un passeport valide.
Selon l’Arrêté Royal du 19 février 2016, un passeport répond à la réglementation belge si le document répond à deux conditions :
1. Le passeport est émis par un organisme agréé pour l’émission de documents d’identification : un Studbook agréé ou la Confédération Belge du Cheval.
Les organismes agréés sont repris sur le site web de l’union européenne.
2. Le document comprend toutes les sections obligatoires, notamment :
- Section I : Identification
- Partie A : Données d’identification
- Partie B : Signalement graphique
- Partie C : Castration, vérification du signalement, enregistrement dans la base de données
- Section II : Administration de médicaments vétérinaires
- Partie II & III : Destination finale de l’’équidé (exclu ou non de la consommation humaine)
- Section III : Validité des documents pour les mouvements d’équidés
- Section IV : Propriétaire
- Section V : Certificat d’origine
- Section VI : Enregistrement des contrôles d’identité
- Section VII: Enregistrement des vaccinations contre la grippe équine
- Section VIII : Enregistrement des vaccinations autres que les vaccinations contre la grippe équine
- Section IX : Examens de laboratoire
- Section X : Conditions sanitaires de base (obligatoire pour les équidés enregistrés)
- Section XI : Châtaignes
Le suivi des sections ci-dessus correspond au nouveau modèle de passeport délivrés dès janvier 2016, conformément au règlement européen 2015/262.
Dans la pratique, les contrôles concerneront principalement les sections I, II et V.
Le studbook contrôlera si le passeport de votre équidé est bien conforme à l’UE.
Passeport non conforme à l'UE
Quand un passeport n’est-il pas conforme à l’UE ?
Plusieurs causes peuvent rendre un passeport non conforme (ou plus conforme) aux normes de l’UE :
- page(s) détachée(s)
- annexe traitement médicamenteux manquante (destination finale de l’équidé)
- endommagements
- ajouts manuscrits à des endroits non prévus
- données non conformes
Passeport perdu ou volé
En cas de perte ou de vol du passeport, il faut également demander un duplicata pour se mettre en règle.
Comment demander un duplicata de passeport ?
Si le passeport de votre équidé est perdu, volé, ou n’est pas (ou plus) conforme aux normes de l’UE, vous devez, en tant que détenteur, demander un duplicata dans les plus brefs délais afin d’être à nouveau en règle avec la loi.
Pour les équidés se trouvant en Belgique, toute demande de duplicata doit d’abord être introduite via HorseID, qu’il s’agisse d’un duplicata d’Equipas (sans origines) ou d’un duplicata de passeport studbook agréé en Belgique.
Toute demande de duplicata doit toujours passer par la base de données nationale
du pays où se trouve l’équidé.
Les frais pour un duplicata
Pour un équidé sans origines (Equipas), les frais pour un duplicata comprennent :
- le contrôle d’identité dans HorseID,
- la délivrance d’un duplicata Equipas (sans origines).
Ces frais sont facturés par la CBC.
Pour un équidé avec origines (cheval studbook), les frais pour un duplicata comprennent :
- le contrôle d’identité dans HorseID,
- la délivrance d’un duplicata passeport studbook (avec origines).
Les frais liés au contrôle d’identité sont facturés par la CBC, tandis que les frais liés à l’édition du duplicata passeport studbook sont facturés par le studbook concerné et sont donc séparés des frais liés à HorseID (CBC).
Procédure
Online – rapide et facile
Connectez-vous à votre compte personnel via www.horseid.be, puis cliquez sur « Créer une demande de duplicata » :
Une demande de duplicata entraîne des frais, les tarifs pour la délivrance d’un duplicata sont fixés par l’organisme émetteur.
Papier
Si le détenteur ne dispose pas d’une adresse e-mail ou d’un ordinateur, un formulaire papier peut être utilisé.