Procédure Poulains
Poulain Studbook belge
Identification d’un poulain destiné à être inscrit dans un studbook belge agréé
Tout d’abord, le détenteur doit enregistrer le poulain dans un studbook belge agréé. Il contacte le studbook belge agréé concerné afin de lancer la procédure d’enregistrement.
L’inscription du poulain dans le studbook belge se déroule conformément aux directives du studbook, qui est également responsable de la délivrance du passeport conforme aux normes européennes.
Une fois le poulain inscrit, le studbook belge agréé transmettra la demande d’identification à la base de données belge HorseID.
Il existe 2 types de procédures d’identification :
- A partir du moment où le studbook transmet la demande d'identification à HorseID, le détenteur recevra par e-mail une invitation à payer en ligne de la part de HorseID afin d'initier l'identification de son poulain.
- Ce n'est que lorsque le paiement est effectivement enregistré que le dossier d'identification sera validé et envoyé digitalement au vétérinaire identificateur choisi.
- Lors de l'envoi du dossier d'identification digital, le détenteur et le vétérinaire identificateur reçoivent chacun une notification par e-mail. Le détenteur prend lui-même contact avec le vétérinaire identificateur choisi.
- Dans les 10 jours ouvrables suivant l'identification, le vétérinaire identificateur doit renvoyer le dossier digitalement à HorseID.
- Après vérification et encodage, le détenteur recevra une « Confirmation d’encodage de l’équidé dans la banque de données centrale » par e-mail.
- Le passeport sera délivré par le studbook.
- A partir du moment où le studbook transmet la demande d'identification à HorseID, le détenteur recevra une facture par voie postale de la part de HorseID, afin d'initier l'identification de son poulain.
- Ce n'est que lorsque le paiement est effectivement enregistré que le dossier d'identification sera validé et envoyé digitalement au vétérinaire identificateur choisi.
- Lors de l'envoi du dossier d'identification digital, le vétérinaire identificateur reçoit une notification par e-mail.
- Dans les 10 jours ouvrables suivant l'identification, le vétérinaire identificateur doit renvoyer le dossier digitalement à HorseID.
- Après vérification et encodage, le détenteur recevra une « Confirmation d’encodage de l’équidé dans la banque de données centrale » par voie postale.
- Le passeport sera délivré par le studbook.
Poulain sans origine
Identification d’un poulain non destiné à être inscrit dans un studbook agréé
Il existe 2 types de procédures d’identification :
- Le détenteur se connecte sur son compte via la plateforme en ligne HorseID, la base de données pour tous les équidés en Belgique.
- Il clique sur « Créer une demande d'identification » et remplit les informations nécessaires.
- Afin de pouvoir lancer l'identification, le détenteur doit effectuer un paiement en ligne à la fin de la demande.
- Ce n'est que lorsque le paiement est effectivement enregistré que le dossier d'identification sera validé et envoyé digitalement au vétérinaire identificateur choisi.
- Lors de l'envoi du dossier d'identification digital, le détenteur et le vétérinaire identificateur reçoivent chacun une notification par e-mail. Le détenteur prend lui-même contact avec le vétérinaire identificateur choisi.
- Dans les 10 jours ouvrables suivant l'identification, le vétérinaire identificateur doit renvoyer le dossier digitalement à HorseID.
- Après vérification et encodage, le détenteur recevra une « Confirmation d’encodage de l’équidé dans la banque de données centrale » par e-mail.
- Le passeport (Equipas) sera imprimé et délivré au détenteur par voie postale.
- Le détenteur imprime le formulaire de « demande d’identification » et le remplit complètement et correctement. La demande papier doit être envoyée par voie postale à HorseID, à l'attention de :
Service Identification - Confédération Wallonie-Bruxelles du Cheval (CWBC)
Rue des Champs Elysées 20, 5590 Ciney - La demande est introduite dans HorseID, en suite le détenteur reçoit une facture par voie postale.
- Ce n'est que lorsque le paiement est effectivement enregistré, que le dossier d'identification sera validé et envoyé digitalement au vétérinaire identificateur choisi.
- Lors de l'envoi du dossier d'identification digital, le vétérinaire identificateur reçoit une notification par e-mail.
- Dans les 10 jours ouvrables suivant l'identification, le vétérinaire identificateur doit renvoyer le dossier digitalement à HorseID.
- Après vérification et encodage, le détenteur recevra une « Confirmation d’encodage de l’équidé dans la banque de données centrale » par voie postale.
- Le passeport (Equipas) sera imprimé et délivré au détenteur par voie postale.
Poulain Studbook étranger
Identification d’un poulain destiné à être inscrit dans un studbook étranger agréé
Tout d’abord, le détenteur doit enregistrer le poulain dans le studbook étranger. Il prend contact avec le studbook étranger concerné pour lancer la procédure d’enregistrement.
L’inscription du poulain dans le studbook étranger se fait selon les modalités du studbook étranger qui délivrera le passeport conforme à l’UE.
Une fois le poulain enregistré, le studbook étranger agréé transmettra la demande d’identification à la base de données belge HorseID.
- Le détenteur recevra soit une invitation à payer par e-mail, soit une facture papier par voie postale de HorseID.
- Ce n’est que lorsque le paiement est effectivement enregistré que le dossier d’identification sera validé et envoyé digitalement au vétérinaire identificateur choisi.
- Lors de l’envoi du dossier d’identification digital, le vétérinaire identificateur reçoit une notification par e-mail.
- Dans les 10 jours ouvrables suivant l’identification, le vétérinaire identificateur doit renvoyer le dossier digitalement à HorseID.
- Après vérification et encodage, le détenteur recevra une « Confirmation d’encodage de l’équidé dans la banque de données centrale », par e-mail ou par voie postale.
- Le passeport est délivré par le studbook étranger.
Si le studbook étranger ne délivre pas de passeport conforme à l’UE, le détenteur peut s’adresser au studbook de la race concernée agrée en Belgique.
Si toutefois, il n’existe pas de studbook belge agrée pour cette race ou si le studbook agrée en Belgique n’est pas en mesure de répondre à cette demande, le détenteur doit s’adresser à HorseID, qui délivrera un Equipas n’ayant aucun rapport avec la preuve d’origine existante.
Poulain d’abattage
Identification d’un poulain destiné à l’abattage (poulain d’abattage)
La demande d’identification pour un poulain d’abattage doit être introduite selon la même procédure que pour un poulain sans origine, en précisant que le poulain est destiné à être abattu.
Les équidés destinés à être abattus avant l’âge de 12 mois, qui sont transportés directement de leur exploitation de naissance vers un abattoir situé sur le territoire belge, doivent être enregistrés dans la base de données belge HorseID, mais ne doivent pas être munis d’un passeport. Pour ces équidés, aucun signalement ne doit être fait, mais la robe doit être indiquée et une puce électronique doit être implantée chez l’animal.