Belgische Confederatie Van Het Paard

Poulain

Procédure pour identifier un poulain

Vous souhaitez faire identifier correctement votre poulain ou votre ânon ?
Alors, il est important de savoir ce qui est nécessaire pour cela et dans quels délais vous devez agir.

Vous trouverez ci-dessous un aperçu clair des étapes et des règles.

1. Qu'est-ce qu'une identification correcte ?

Un équidé (cheval, poney, âne, zèbre, etc.) résidant en Belgique n’est correctement identifié que si toutes les trois conditions suivantes sont remplies :

  • l’animal dispose d’un passeport conforme au normes européennes (y compris la section relative à l’administration de médicaments vétérinaires),
  • un microchip, répondant aux normes ISO 11784 et 11785, a été implanté du côté gauche de l’encolure,
  • les données sont enregistrées dans la base de données centrale HorseID, gérée par la Confédération Belge du Cheval (CBC).
Important :
Il ne suffit pas que l’animal soit seulement muni d’une puce électronique et d’un passeport.
L’enregistrement dans HorseID est obligatoire pour une identification valide !

2. Dans quel délai mon poulain doit-il être identifié ?

  • Un poulain doit être enregistré dans les 6 mois suivant sa naissance.
  • L’identification et la délivrance du passeport doivent être effectuées dans les 12 mois suivant la date de naissance.


Exemples :

  • Un poulain né le 15 avril 2025 doit être identifié au plus tard le 15 avril 2026, délivrance du passeport comprise.
  • Un poulain né le 10 septembre 2025 doit être identifié au plus tard le 10 septembre 2026, délivrance du passeport comprise.
Attention :
Si ce délai est dépassé, l’animal est automatiquement et définitivement exclu de la chaîne alimentaire (il ne peut donc plus être abattu pour la consommation humaine) !

3. Exclusion de la consommation humaine : oui ou non ?

Sur la base du RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/963 de la Commission du 10 juin 2021 — qui établit les modalités d’application des Règlements (UE) 2016/429, 2016/1012 et 2019/6 relatifs à l’identification et l’enregistrement des équidés —, tous les équidés à identifier sont par défaut intégrés dans la chaîne alimentaire (à condition que les délais légaux soient respectés).

L’exclusion définitive de la chaîne alimentaire se fait :

  • uniquement par le vétérinaire traitant ;
  • par une mention claire et un cachet dans le passeport,
  • par l’enregistrement de cette exclusion dans HorseID.
L’exclusion de la consommation humaine est définitive et irréversible.
Cela se fait par l’administration de médicaments non autorisés pour les animaux destinés à la production alimentaire.

Si l’animal est traité avec des médicaments figurant sur la liste des « médicaments indispensables » (non mentionnés dans le Règlement 2377/90/UE), le vétérinaire doit le noter dans le passeport, sous la rubrique « Traitements médicamenteux » .
Cela entraîne également un délai d’attente obligatoire d’au moins 6 mois avant l’abattage.

Grâce à la combinaison du passeport, de la puce électronique et de l’enregistrement dans la base de données, la sécurité alimentaire peut être garantie et, en cas d’erreur, le responsable peut être facilement identifié.

Règle spécifique pour les animaux destinés à l’abattage provenant de l’étranger

Les équidés importés spécialement pour l’abattage uniquement peuvent être abattus s’ils sont accompagnés d’un certificat sanitaire d’abattage.

4. Comment se déroule la procédure d'identification ?

Il existe 2 manières de soumettre une demande d’identification :

  • IDENTIFICATION ONLINE, via HorseID :
    Plus facile, plus rapide et moins chère
  • IDENTIFICATION « PAPIER » :
    Manuelle, lente et plus chère
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