FAQ
Lexique
Toute personne physique ou morale qui a la propriété d’un équidé, qui est en possession d’un équidé ou qui est chargée de pourvoir à son entretien, à titre onéreux ou non, permanent ou temporaire, y compris durant le transport de l’équidé, sur un marché ou lors de concours, de courses ou d’événements culturels.
Une organisation est un terme générique qui peut être interprété de différentes manières. Il peut s'agir d'une personne physique ou morale qui gère, par exemple, une pension et/ou un centre équestre, un manège, un refuge pour chevaux, une société ou une entreprise, etc., à des fins commerciales ou non commerciales. Dans HorseID, une organisation doit toujours être liée à un responsable.
Chaque détenteur et/ou organisation enregistré(e) sur HorseID dispose d'un propre numéro de client ou ID CBC.
Le détenteur peut consulter son ID CBC personnel ou celui de son organisation via son profil sur HorseID.
Toute personne physique ou morale responsable d'un établissement et les équidés qui y sont hébergés, même pour une durée limitée, à l'exception des vétérinaires en dehors de leurs établissements privés.
Un lieu, une structure ou, dans le cas d'une exploitation d'élevage où les animaux sont détenus à l'extérieur, un environnement ou un espace où des animaux ou des produits vivants sont détenus, à titre temporaire ou permanent, à l'exception des cabinets vétérinaires et des cliniques vétérinaires.
Chaque établissement ou lieu de détention enregistré et validé dans HorseID obtient un numéro unique.
Ce numéro se compose toujours des lettres BE (Belgique), d'un trait d'union et de 8 chiffres ; par exemple BE-XXXXXXXX.
L'opérateur peut consulter son ou ses numéros d'établissement via « Mes établissements », via son compte sur HorseID.
Un animal faisant partie des espèces de solipèdes du genre Equus (y compris les chevaux, les ânes et les zèbres), ainsi que les hybrides de ces espèces.
UELN signifie « Universal Equine Life Number ». C'est le numéro d'identification unique d'un équidé, attribué à l'animal par la première association qui l'enregistre.
Le numéro UELN est composé de 15 caractères et peut être consulté dans le passeport de l'équidé.
Chaque équidé doit être muni d'une puce électronique ou d'un transpondeur actif, implanté par un vétérinaire agréé. Chaque puce électronique porte un numéro unique composé de 15 chiffres. Le numéro de la puce ou du transpondeur peut être consulté dans le passeport de l'équidé ou être lu à l'aide d'un lecteur de puces. Le numéro lu par le lecteur de puces doit être identique à celui figurant dans le passeport.
Un passeport est un document d'identification unique qui contient toutes les données relatives à l'équidé.
Chaque équidé doit être muni d'un passeport conforme aux normes de l'UE.
En cas de perte du passeport, ou si celui-ci n'est pas conforme aux normes de l'UE, le détenteur doit faire une demande de duplicata.
L'identificateur est un vétérinaire agréé au sens de l'article 4 de la loi du 28 août 1991 relative à l'exercice de la médecine vétérinaire, enregistré dans HorseID par le SPF et chargé, à la demande du détenteur, de compléter le dossier d'identification d'un équidé et de le renvoyer à HorseID (géré par la Confédération Belge du Cheval).
Dans chaque dossier d'un équidé dans HorseID, une « agence responsable » est mentionnée. Il s'agit de l'agence qui gère ce dossier.
Un organisme émetteur est un organisme agréé pour délivrer des passeports pour équidés. Les coordonnées de l'organisme peuvent être trouvées dans le passeport de l'équidé concerné.
Un studbook est un organisme agréé pour délivrer des passeports pour les équidés avec origine.
La détermination et la vérification de l'identité d'un équidé.
Effectuer une mutation consiste à apporter une modification dans le dossier de l'équidé dans HorseID.
L'extranet est l'application en ligne de la base de données HorseID qui permet aux détenteurs et aux opérateurs de gérer les équidés dont ils ont la responsabilité.
