Tarifs Les frais relatifs à l’identification de votre cheval, poney ou âne, comprennent 2 éléments : 1. Un prix forfaitaire pour l’enregistrement dans la banque de données centrale. Ce forfait a été fixé dans l’Arrêt Ministériel du 10 août 2016 et comprend l’enregistrement dans la banque de données centrale, la gestion de toutes les mutations de l’équidé. NOUVEAUX TARIFS TVAC POUR L’ENREGISTREMENT EN BANQUE DE DONNÉES À PARTIR DU 01/02/2024* L’identification ONLINE plus avantageuse Online Papier Identification Equidé sans origine (passeport Equipas inclus) € 83,42 € 121,35 Equidé (sans délivrance d’un passeport Equipas) € 54,60 € 75,84 Poulain né en Belgique, inscrit dans un studbook étranger € 75,84 € 75,84 Poulain d’abattage € 22,74 € 45,51 Duplicata Duplicata Equipas € 83.42 € 121.35 Duplicata Studbook € 54,61 € 75,85 Equipas – Poulain d’abattage non abattu dans les 12 mois suivant sa naissance € 83.42 € 121.35 * Tarifs TVA incluse fixés par Arrêté Ministériel 10/08/2016. Indexation chaque année. Pour les demandes en priorité, un supplément de 50 % sera facturé. Suite à une « demande d’identification », HorseID envoie une facture ou invitation de paiement à l’attention du détenteur. Dès réception du paiement, le« dossier d’identification » sera envoyé à l’identificateur agréé (vétérinaire) désigné par le détenteur, pour traitement. Conditions générales 2. Les frais du vétérinaire Les frais vétérinaires sont relatifs à la mise en place du microchip, au relevé ou au contrôle du signalement, travaux administratifs,… Ces frais n’ont aucun rapport avec la gestion de la banque de données centrale. Le vétérinaire est libre de fixer ses honoraires à cet effet.
