Tarifs Les frais relatifs à l’identification de votre cheval, poney ou âne, comprennent 2 éléments : 1. Un prix forfaitaire pour l’enregistrement dans la banque de données centrale. Ce forfait a été fixé dans l’Arrêt Ministériel du 10 août 2016 et comprend l’enregistrement dans la banque de données centrale, la gestion de toutes les mutations de l’équidé. NOUVEAUX TARIFS TVAC POUR L’ENREGISTREMENT EN BANQUE DE DONNÉES À PARTIR DU 01/02/2024* L’identification ONLINE plus avantageuse Online Papier Identification Equidé sans origine (passeport Equipas inclus) € 83,42 € 121,35 Equidé (sans délivrance d’un passeport Equipas) € 54,60 € 75,84 Poulain d’abattage € 22,74 € 45,51 Duplicata Duplicata Equipas € 83.42 € 121.35 Duplicata Studbook € 54,61 € 75,85 Equipas – Poulain d’abattage non abattu dans les 12 mois suivant sa naissance € 83.42 € 121.35 * Tarifs TVA incluse fixés par Arrêté Ministériel 10/08/2016. Indexation chaque année. Traitement en urgence papier : supplément de € 30. Suite à une « demande d’identification », la Confédération Belge du Cheval asbl édite une facture à l’attention du détenteur. Dès réception du paiement, une attestation d’identification sera envoyée. Cette dernière doit être dûment complétée par l’identificateur agréé (vétérinaire) désigné par le détenteur. Conditions générales 2. Les frais du vétérinaire Les frais vétérinaires sont relatifs à la mise en place du microchip, au relevé ou au contrôle du signalement, travaux administratifs,… Ces frais n’ont aucun rapport avec la gestion de la banque de données centrale. Le vétérinaire est libre de fixer ses honoraires à cet effet.
