Autres équidés
Procédure pour identifier les autres équidés
Vous souhaitez faire identifier correctement votre équidé ?
Alors, il est important de savoir ce qui est nécessaire pour cela et dans quels délais vous devez agir.
Vous trouverez ci-dessous un aperçu clair des étapes et des règles.
1. Quels équidés doivent être identifiés ?
Tout équidé (cheval, poney, âne, zèbre, etc.) séjournant en Belgique doit être identifié conformément à la loi.
En outre, des règles spécifiques s’appliquent aux équidés provenant de l’étranger et entrant en Belgique :
Équidés provenant d’un autre État membre de l’UE
- Si l’animal n‘est pas abattu dans les 10 jours suivant son arrivée, il doit :
- Être enregistré dans HorseID dans les 30 jours suivant son arrivée.
- Être enregistré avant tout changement de détenteur.
- La date d’arrivée doit pouvoir être prouvée à l’aide d’un certificat sanitaire d’importation.
Équidés provenant d’un pays tiers (hors UE)
- Si l’animal n’est pas abattu dans les 8 jours suivant son arrivée, il doit :
- Être identifié dans les 30 jours suivant son arrivée, conformément au Règlement européen 2021/963.
- Être enregistré dans HorseID avant de quitter à nouveau la Belgique.
- La date d’arrivée doit pouvoir être prouvée à l’aide d’un certificat sanitaire d’importation.
Exceptions :
Certains équidés ne doivent pas être considérés comme importés à titre définitif, à condition qu’ils séjournent temporairement en Belgique. Ceci s’applique aux :
- Équidés qui séjournent en Belgique pendant 90 jours maximum pour des concours, des courses, des expositions, des entraînements et du débardage ;
- Équidés mâles utilisés comme reproducteurs pendant la saison de reproduction ;
- Équidés femelles qui sont détenues comme animaux reproducteurs pendant 90 jours au maximum ;
- Équidés hospitalisés dans une clinique belge pour des raisons médicales.
Ces animaux peuvent séjourner temporairement sur le territoire belge sans être considérés comme importés à titre définitif.
2. Qu'est-ce qu'une identification correcte ?
Un équidé (cheval, poney, âne, zèbre, etc.) résidant en Belgique n’est correctement identifié que si toutes les trois conditions suivantes sont remplies :
- l’animal dispose d’un passeport conforme au normes européennes (y compris la section relative à l’administration de médicaments vétérinaires),
- un microchip, répondant aux normes ISO 11784 et 11785, a été implanté du côté gauche de l’encolure,
- les données sont enregistrées dans la base de données centrale HorseID, gérée par la Confédération Belge du Cheval (CBC).
L’enregistrement dans HorseID est obligatoire pour une identification valide !
3. Délai
Exclusion automatique en cas d’enregistrement tardif
- Si votre équidé ne dispose pas d’un passeport conforme aux normes européennes et qu’aucune demande d’identification n’a été introduite avant le 31 décembre 2009, l’animal est définitivement exclu de la consommation humaine.
Conservation du statut grâce au passeport
- Si l’animal dispose d’un passeport conforme aux normes européennes, le statut qui y est mentionné détermine s’il peut rester dans la chaîne alimentaire.
- Si rien n’est mentionné, l’animal est alors considéré comme destiné à la consommation humaine.
4. Exclusion de la consommation humaine : oui ou non ?
Sur la base du RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/963 de la Commission du 10 juin 2021 — qui établit les modalités d’application des Règlements (UE) 2016/429, 2016/1012 et 2019/6 relatifs à l’identification et l’enregistrement des équidés —, tous les équidés à identifier sont par défaut intégrés dans la chaîne alimentaire (à condition que les délais légaux soient respectés).
L’exclusion définitive de la chaîne alimentaire se fait :
- uniquement par le vétérinaire traitant ;
- par une mention claire et un cachet dans le passeport,
- par l’enregistrement de cette exclusion dans HorseID.
L’exclusion de la consommation humaine est définitive et irréversible.
Cela se fait par l’administration de médicaments non autorisés pour les animaux destinés à la production alimentaire.
Si l’animal est traité avec des médicaments figurant sur la liste des « médicaments indispensables » (non mentionnés dans le Règlement 2377/90/UE), le vétérinaire doit le noter dans le passeport, sous la rubrique « Traitements médicamenteux » .
Cela entraîne également un délai d’attente obligatoire d’au moins 6 mois avant l’abattage.
Grâce à la combinaison du passeport, de la puce électronique et de l’enregistrement dans la base de données, la sécurité alimentaire peut être garantie et, en cas d’erreur, le responsable peut être facilement identifié.
Règle spécifique pour les animaux destinés à l’abattage provenant de l’étranger
Les équidés importés spécialement pour l’abattage uniquement peuvent être abattus s’ils sont accompagnés d’un certificat sanitaire d’abattage.
Que faire en cas de perte du passeport ?
- En cas de perte d’un passeport conforme aux normes européennes, vous devez demander un duplicata via HorseID.
- Jusqu’à 6 mois après la demande, le cheval est temporairement exclu de la chaîne alimentaire (décision prise par l’AFSCA). Passé ce délai, il peut à nouveau être autorisé à l’abattage pour la consommation humaine.
4. Comment se déroule la procédure d'identification ?
Il existe 2 manières de soumettre une demande d’identification :
- IDENTIFICATION ONLINE, via HorseID :
Plus facile, plus rapide et moins chère
- IDENTIFICATION « PAPIER » :
Manuelle, lente et plus chère
