Cheval Stud-book belge

Identification d’un équidé qui est déjà inscrit dans un Stud-book agrée en Belgique

Le détenteur a 2 possibilités:

  1. Il traite sa demande d’identification via le stud-book. Il  envoie un formulaire de « demande d’identification«  ainsi qu’une copie du passeport au secrétariat du Stud-book concerné. Le stud-book contrôle l’identité du cheval et transfère les données relative à l’identification au gestionnaire de la banque de données centrale.
  2. Il introduit une demande d’identification auprès de la Confédération Belge du Cheval.

2 procédures d’identification s’offrent au détenteur:

A. En cas de procédure ONLINE (adresse email valide):

  • Le détenteur s’enregistre sur la plateforme CBC.
  • Il introduit une « demande d’identification » (formulaire online) et joint une copie du passeport de l’équidé à identifier . Ses données personnelles seront pré-encodées.
  • Afin d’encoder et transmettre la demande, il devra procéder à un paiement sécurisé en ligne. (sans paiement, la demande ne sera pas transmise à la banque de données centrale).
  • Après validation, « l’attestation d’identification pour équidé »  sera envoyée par email au détenteur. Dès réception, le détenteur se chargera de prendre contact avec son vétérinaire identificateur et d’imprimer les documents pour procédrer à l’identification de l’équidé.
  • L’attestation d’identification complétée devra être renvoyée dans les 5 jours ouvrables suivant l’identification au service concerné, la CBC ou le Stud-book.
  • Après vérification en encodage, le détenteur recevra une « confirmation d’encodage de l’équidé dans la banque de données centrale ».

B. En cas de procédure PAPIER:

  • Le  détenteur imprime et complète le formulaire de « demande d’identification«  , y joint une copie du passeport de l’équidé à identifier et le renvoie à la Confédération Belge du Cheval.
  • La CBC procède à l’encodage et édite une facture qui sera envoyée par courrier postal.
  • Dès réception et encodage du paiement, « l’attestation d’identification pour équidé » sera envoyée par courrier postal au détenteur, qui devra dès lors contacter son vétérinaire identificateur pour procéder à l’identification de l’équidé.
  • Les documents remplis seront renvoyés (par courrier postal) dans les 5 jours ouvrables suivant l’identification à la CBC.
  • Après vérification et encodage, le détenteur recevra par courrier postal une « confirmation d’encodage de l’équidé dans la banque de données centrale ».

Contact

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