HorseID évolue et se perfectionne pour simplifier vos demandes et encodages.

A partir du 18/07/2017, 2 nouvelles possibilités de mutations s’offrent à vous :

• La mutation « détenteur» initiée par le nouveau détenteur
• La mutation « fin de détention»

 Quels sont leurs avantages :

1.    Mutation « détenteur »

La mutation « détenteur » ne pouvait jusqu’à présent uniquement être initiée que par le détenteur cédant (ancien détenteur) en notifiant le numéro de client du « nouveau » détenteur. Pour faciliter le transfert, nous avons également ajouté la possibilité de renseigner son email.

HorseID offre maintenant également la possibilité au nouveau détenteur d’initier la demande de mutation en « appelant »  l’équidé qu’il souhaite enregistrer à son nom (sur base de la puce ou de l’ UELN).

Toute demande de mutation doit impérativement être validée par les 2 parties, peu importe qui a initié la demande. Les différentes parties en sont informées par email.

Avantages :

• + rapide
• + facile
• Initiée par une des 2 parties concernées
• Validation par l’autre partie
• En cas d’absence de réaction d’une des parties, dans les délais impartis (30 jours), les mutations sont automatiquement réalisées et effectives.

Attention, Conformément à la réglementation, la banque de données centrale HorseID n’enregistre que les détenteurs et NON les propriétaires des équidés.

Un détenteur : « Toute personne physique ou morale qui a la propriété d’un équidé, qui est en possession d’un équidé ou qui est chargée de pourvoir à son entretien, à titre onéreux ou non, permanent ou temporaire, y compris durant le transport de l’équidé, sur un marché ou lors de concours, de courses ou d’événements culturels. »

2.    Mutation « fin de détention »

La mutation « fin de détention » est utilisée pour sortir facilement un équidé de sa liste de détention. Ce type de mutation est recommandé, par exemple, si un équidé est toujours mentionné sur votre liste de détention mais qu’il a été vendu ou a quitté vos installations.

Attention, d’autres mutations sont à dispositions :

• Mutation décès : équidés décédés
• Mutation export : équidés ayant quittés le territoire belge
• Mutation détenteur : équidés changeant de détenteur

Avantages :

• + rapide
• + facile
• Mise à jour de vos listes de détention

Comment réaliser ces mutations ?

Un document explicatif avec les différentes étapes a été mis à votre disposition sur le site de la CBC

Pour rappel, des mutations ne peuvent être introduites que pour des équidés IDENTIFIES ET ENREGISTRES* en banque de données centrale HorseID.

*Equidés identifiés et enregistrés : équidés disposant d’un passeport conforme, identifiés par une puce, et enregistrés définitivement en banque de données centrale.