Procédure pour identifier les autres chevaux

Je souhaite identifier mon équidé.

1. Quels sont les équidés qui doivent être identifiés ?
2. Une identification correcte
3. Délai & statut de l’équidé (Exclusion de la consommation humaine ou non)
4. Procédure

 1. Quels sont les équidés qui doivent être identifiés?

Tout équidé résidant sur le territoire belge doit être identifié.

Tout équidé qui est introduit définitivement sur le territoire belge en provenance d’un autre état membre et qui n’est pas destiné à être abattu dans les dix jours suivant son arrivée doit être encodé dans la banque de données centrale, dans les 30 jours qui suivent son arrivée et dans tous les cas, avant tout changement de détenteur. (date prouvée par le certificat sanitaire d’introduction)

Tout équidé qui est définitivement importé d’un pays tiers sur le territoire belge et qui n’est pas destiné à être abattu dans les huit jours de son arrivée doit être identifié conformément aux dispositions du règlement d’exécution UE 2021/963, et encodé dans la banque de données dans les 30 jours qui suivent son arrivée et certainement avant qu’il ne quitte le territoire belge. (date prouvée par le certificat sanitaire d’importation).

Une exception est prévue pour

• les équidés participant à des concours, des courses, des expositions, des entraînements et du débardage pendant une période n’excédant pas quatre-vingt-dix jours;
• les équidés mâles destinés à la reproduction détenus durant la saison de reproduction;
• les équidés femelles destinés à la reproduction détenus pendant une période n’excédant pas quatre-vingt-dix jours;

séjournant sur notre territoire ainsi que pour les chevaux séjournant dans une clinique belge pour des raisons médicales. Ces derniers peuvent rester sur le territoire sans devoir être considérés comme importés définitivement.

2. Une identification correcte (3 éléments)

Tout équidé (cheval, âne, poney et zèbre, …) résidant en Belgique est correctement identifié si et seulement si:

• il dispose d’un passeport conforme aux normes européennes (comprenant la section relative à l’administration de médicaments vétérinaires),
• il dispose d’un microchip répondant aux normes ISO 11784 et 11785 a été implanté du côté gauche de l’encolure,
• il a été encodé dans la banque de données centrale HorseID.

3. Délai & statut de l’équidé (Exclusion de la consommation humaine ou non)

Si votre équidé ne dispose PAS d’un passeport conforme à l’UE et s’il n’y a pas eu de demande d’identification introduite avant le 31 décembre 2009, l’équidé est définitivement exclu de l’abattage pour la consommation humaine.

Si votre équidé dispose d’un passeport conforme à l’UE, le statut est repris dans le passeport. Lorsqu’il n’y a pas d’information au sujet du statut de l’équidé dans le passeport, ce dernier est considéré comme destiné à la consommation humaine.

Tout traitement comprenant des substances reprises dans une liste de « médicaments indispensables« , n’étant pas prévues dans l’Ordonnance 2377/90/UE, devra être mentionné par le vétérinaire dans le passeport sous la rubrique ‘traitements médicamenteux’ et impliquera un temps d’attente minimal de 6 mois avant l’abattage.

Grâce à l’identification, l’encodage et le contrôle possible via le microchip, la sécurité alimentaire sera garantie pour le consommateur. En cas d’erreur, le système permet de désigner incontestablement le responsable.

D’autres règles valent pour les équidés importés afin d’être abattus sur notre territoire. Ces équidés ne peuvent être abattus que s’ils sont accompagnés d’un certificat sanitaire d’abattage.

En cas de perte du passeport conforme à l’UE et si votre cheval est enregistré dans la banque de données centrale, vous devrez introduire une demande de duplicata (via HorseID).  Ceci impliquera une exclusion temporaire de la chaîne alimentaire de 6 mois (prévue par L’Agence Fédérale pour la Chaîne Alimentaire (AFSCA)).

4. Procédures d’identification 

2 procédures d’identification s’offrent à vous:

• Identification « ONLINE »: rapide et facile
• Identification « PAPIER » : manuelle

Chacune des procédures compte 5 étapes importantes :

1. Le détenteur introduit une « demande d’identification » (électronique ou papier) et mentionne l’identificateur (nom et/ou N° ordre) qui effectuera l’identification de l’équidé. Consultez la liste des identificateurs agréés.
2. Le détenteur procède au paiement (paiement sécurisé (OGONE) pour l’identification online, envoi de la facture par courrier postal au détenteur pour la procédure papier)
3. La CBC envoie « l’attestation d’identification pour équidé » au détenteur (email ou courrier selon la procédure choisie)
4. L’identificateur agréé procède à l’identification de l’équidé et renvoie l’attestation à la CBC ou au stud-book concerné
5. Verification et encodage de l’identification, envoi d’une « confirmation d’encodage de l’équidé en banque de données centrale » et d’un passeport conforme à l’UE (si d’application).

Identification des chevaux – 3 types

1. Identification d’un cheval déjà inscrit dans un stud-book agréé en Belgique.
2. Identification d’un cheval n’étant pas inscrit dans une association d’éleveurs (origine non définie).
3. Identification d’un cheval muni d’un document d’identification délivré à l’étranger