Poulain: Stud-book étranger

Identification d’un poulain destiné à être inscrit dans une association d’éleveurs à l’étranger

2 procédures d’identification s’offrent au détenteur:

A. En cas de procédure ONLINE (adresse email valide):

• Le détenteur s’enregistre sur la plateforme CBC.
• Il introduit une demande d’identification (formulaire online) et joint une copie du « certificat de saillie » . Ses données personnelles seront pré-encodées. 
• Afin d’encoder et transmettre la demande, il devra procéder à un paiement sécurisé en ligne. (sans paiement, la demande ne sera pas transmise à la banque de données centrale).
• Après validation, « l’attestation d’identification pour équidé » sera envoyée par email au détenteur. Dès réception, le détenteur se chargera de prendre contact avec son vétérinaire identificateur et d’imprimer les documents pour procéder à l’identification de l’équidé.
• L’attestation d’identification complétée devra être renvoyée dans les 5 jours ouvrables suivant l’identification à la CBC.
• Après vérification en encodage, le détenteur recevra une « confirmation d’encodage de l’équidé dans la banque de données centrale ».

B. En cas de procédure PAPIER:

• Le  détenteur imprime et complète le formulaire de « demande d’identification«  et le renvoie à la CBC en y joignant une copie du « certificat de saillie »
• La CBC procède à l’encodage et édite une facture qui sera envoyée par courrier postal.
• Dès réception et encodage du paiement, « l’attestation d’identification pour équidé » sera envoyée par courrier postal au détenteur, qui devra dès lors contacter son vétérinaire identificateur pour procéder à l’identification de l’équidé.
• Les documents remplis seront renvoyés (par courrier postal) dans les 5 jours ouvrables suivant l’identification à la CBC.
• Après vérification et encodage, le détenteur recevra par courrier postal une « confirmation d’encodage de l’équidé dans la banque de données centrale ».

L’inscription du cheval dans le stud-book étranger se fait selon les modalités du stud-book étranger qui délivrera le passeport (conforme à l’UE).

Si le stud-book étranger ne délivre pas de passeport conforme à l’UE, le propriétaire peut s’adresser à une association d’éleveurs de la race concernée agréée en Belgique.
Si toutefois, il n’existe pas d’association d’éleveurs pour cette race ou si l’association d’éleveurs agréée en Belgique n’est pas en mesure de répondre à cette demande, le détenteur devra s’adresser au gestionnaire de la banque de données, qui délivrera un Equipas n’ayant aucun rapport avec la preuve d’origine existante.